Comité des fêtes 

de Notre-Dame-de-Boisset

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Comité des fêtes de Notre-Dame-de-Boisset
Association loi 1901

Siège social :
Mairie – Salle des Réunions
42120 Notre-Dame-de-Boisset
France

Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W422000925
Numéro SIREN : 811 000 785
Numéro SIRET (siège) : 811 000 785 00014

Numéro TVA : TVA non applicable - article 293 B du CGI

Objet : Promouvoir les loisirs et aider les autres sociétés de la commune de Notre-Dame-de-Boisset.

Directeurs de la publication :
M. Roland KABAI — Co Président de l’association Comité des fêtes de Notre Dame De Boisset

M. Rémi BRUHAT — Co Président de l’association Comité des fêtes de Notre Dame De Boisset

Responsables de la gestion du site / Webmasters :
M. Sebastien ROUX — Secrétaire adjoint de l’association Comité des fêtes de Notre Dame De Boisset

M. Johan TIMONIER — Responsable communication de l’association Comité des fêtes de Notre Dame De Boisset

Contact :
📧 Email : contact@comitedesfetes-notredamedeboisset.fr

Téléphone :
📞 06 88 99 73 15 (contact pour informations)

📞 06 11 83 60 03 (contact pour la location de matériel)

2. Hébergeur du site

Hébergeur :  Google  Ireland  Limited
Adresse : Gordon House,  Barrow Street,  Dublin  4,  Irlande
Téléphone : +353 1 436 1000

Le nom de domaine, comitedesfetes-notredamedeboisset.fr est la propriété exclusive de l'association Comité des fêtes de Notre Dame de Boisset exploitant le site internet www.comitedesfetes-notredamedeboisset.fr.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, documents, etc.) est la propriété exclusive du Comité des fêtes de Notre-Dame-de-Boisset ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Crédits photographiques : Comité des fêtes de Notre Dame de Boisset

4. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires du site (par ex. contact ou participation à des événements) sont destinées uniquement au Comité des fêtes de Notre-Dame-de-Boisset pour :

• répondre aux demandes de contact ;

• organiser des événements ;

• communiquer des informations sur les activités.
  
  

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

• droit d’accès ;

• droit de rectification ;

• droit d’effacement ;

• droit d’opposition ;

• droit à la limitation du traitement.
  
  

Pour exercer ces droits, contactez :
📧 communication@comitedesfetes-notredamedeboisset.fr

Les données ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers.

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’établir des statistiques de fréquentation.

Lors de votre première visite, un bandeau de consentement aux cookies doit apparaître conformément à la réglementation.

6. Responsabilité

Le Comité des fêtes de Notre-Dame-de-Boisset s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, ni des conséquences de l’utilisation des informations présentes sur ce site.

7. Coordonnées utiles

Municipalité de Notre-Dame-de-Boisset
📍 16 rue Léon Marcel, 42120 Notre-Dame-de-Boisset
📞 04 77 62 03 31
📧 notre.dame.de.boisset@wanadoo.fr